par Henri Fouquereau
Monsieur Rochas a travaillé, pour nous, sur les derniers avatars de la ratification du traité de Lisbonne, nous traiterons de ce sujet jeudi. MAIS La victoire passe aussi par la connaissance approfondie de l’ennemi, nous devons donc nous imprégner de la nouvelle direction que va prendre le machin, afin de savoir de quoi il retourne, ce qui n’est pas encore fait me semble t-il, vu les difficultés que nous rencontrons pour savoir qui est qui et qui fait quoi.
Avec le Président de l’UE qui vient d’être désigné, c’est l’association Bildeberg qui débarque, mais où ? , nul ne le sait, l’endroit où sera installé la chaise percée n’étant pas encore désigné. Avec l’instauration de ce plan, ce sont les banques qui vont dicter plus fortement la loi (comme depuis Maastricht).
Par contre ; Président de qui et de quoi, remplaçant qui, remplaçant quoi, c’est beaucoup moins facile, je m’entretenais avec Monsieur Rochas l’Homme de l’art en la matière, sur le devenir de la présidence tournante et là nous avions tourné en rond - Pour moi deux présidences, pour lui situation absurde, Monsieur Rochas a recherché ce que nous ne pouvions trouver, nous avions nraison tous les deux. Présidence fixe ET présidence tournante + l’absurdité du système. Pour le reste je vous laisse savourer le travail et les conslusions de Monsieur Rochas. Tout cela vaut son pesant d’or. Tous ces chefs d’Etat et de gouvernement, accompagnés de leurs fous et larbins, ont pris chacun un avion etc, pour cet heureux évènement perpétuel en politique : La montagne accouche d’une souris.
Comment voulez vous que les citoyens des Etats comprennent le conseil européen, le conseil tout court - nous continuons avec l’Europe des C… me disait une de nos amies hier.
Europe de la com… mission - des com…. promis, du con… seil, du con…. seil européen, des com…missions désignées, des com…missions versées, des com…missions touchées, du con … sensus. Avec une con..clusion c’est que ce machin des C… c’est nous qui par nos con…tributions financières le con…sacrons.
Henri Fouquereau
- 1°) Le traité de Lisbonne, imitant en cela le projet de Constitution giscardienne, a plus nettement séparé ce qui concerne le Conseil européen (instance d’impulsion générale) et le Conseil (organe de la politique quotidienne). Et le système de rotation ne sera plus le même pour ces deux instances, comme c’était le cas jusqu’à présent (rotation tous les 6 mois pour les deux organes).
- 2°) Le système de l’élection du président pour un mandat de 2 ans et 1/2 (renouvelable une fois), c’est pour la présidence du Conseil européen (article 15, § 5, du traité sur l’UE selon la version de Lisbonne) . C’est le président du Conseil européen qu’ils ont élu hier.
- 3°) En ce qui concerne la présidence du Conseil, le traité de Lisbonne est plus prudent. Il maintient le principe d’une "rotation égale" entre les Etats membres (article 16 UE), mais sans préciser la cadence de rotation. L’idée dans l’air est de faire une présidence à durée plus longue que jusqu’à maintenant. Dans une version provisoire finalement non retenue, la Constitution Giscard prévoyait des présidences avec rotation, certes, mais durant "au moins un an". Cela n’a pas dû plaire à certains pays qui se sont dit que leur tour ne reviendrait que tous les 27 ans. Aussi, dans la version Giscard définitive, il n’y avait plus d’indication sur la durée de la présidence, renvoyant à une décision du Conseil européen pour définir cette durée.
Toutefois, la Constitution Giscard comportait une déclaration annexée proposant un texte (non obligatoire) pour cette future décision du Conseil européen, et dans laquelle le système de rotation et la durée des présidences était indiquée.
- 4°) Le traité de Lisbonne a repris mot à mot le système concocté pour la Constitution Giscard. Il y a, avec le même texte, la déclaration qui figurait déjà dans la constitution Giscard. Cette déclaration est devenue la "Déclaration ad article 16, paragraphe 9, du traité sur l’Union européenne concernant la décision du Conseil européen relative à l’exercice de la présidence du Conseil".
Le Conseil européen, donc, reste libre du texte de la décision qu’il prendra, mais la "Déclaration" lui propose un texte tout préparé pour cette décision (texte qu’il retiendra ou pas, mais qui représente quand même un texte déjà négocié et accepté par tous les Etats membres, et qui a donc de fortes chances d’être retenu).
Le système proposé par cette déclaration est le suivant :
"La présidence du Conseil … est assurée par des groupes prédéterminés de trois Etats membres pour une période de 18 mois. ces groupes sont composés par rotation égale des Etats membres, ..." "Chaque membre du groupe assure à tour de rôle, pour une période de six mois, la présidence de toutes les formations du Conseil, à l’exception de la formation des affaires étrangères. Les autres membres du groupe assistent la présidence dans toutes ses responsabilités, sur la base d’un programme commun. Les membres du groupe peuvent convenir entre eux d’autres arrangements."
Finalement, les changements par rapport au système antérieur ne sont pas très importants. Il y aura toujours, au bout du compte, un Etat qui présidera pour 6 mois. Même la formule du trio d’Etats n’est pas totalement nouvelle, puisqu’on parlait déjà avant Lisbonne de la "troïka", composée du pays président en exercice, du pays qui l’avait précédé et du pays appelé à lui succéder dans le système de rotation. Tout au plus pourrait-on dire que le trio d’Etats devra désormais se définir un "programme commun".
Vous aviez donc raison de dire ce matin que la rotation semestrielle continuera. Reste à attendre le texte futur de la décision du Conseil européen.
Romain ROCHAS.