Notre protection sociale est en danger

Attachement justifié car la protection sociale a soudé notre communauté autour de la solidarité nationale, elle a fait de la France une sorte d’Etat providence a fort contenu de solidarité remis en question par l’ordre financier international et les directives, qu’il transmettra à l’Europe issue de Mastricht et entièrement à sa botte.

L’attaque a déjà été lancée, et pour des raisons de profits immédiats, tout ce que les hommes avaient mis des siècles à construire est sciemment effacé par ces forces financières et économiques, sans visage, qui s’ingénient à déstructurer nos institutions, à faire disparaître nos repères ancestraux : clans, famille, territoire, notre façon de vivre ensemble, d’ériger nos lois, qui établissent les droits et les devoirs de chacun, et de les faire appliquer par des autorités choisies et reconnues.

Le but recherché est de supprimer tout ce qui génère ces taxes et ces charges qui grèvent leurs bénéfices.

Pour déstabiliser nos sociétés rien de mieux que de favoriser un monde sans barrières ou le Père a peur de ses enfants, le Maître de ses élèves, le Policier du délinquant et le Procureur du Justiciable. Il suffit d’installer un mode de vie faisant ressurgir les angoisses ancestrales, de la peur du lendemain, de la maladie, et la vieillesse non assurée, et le tour est joué. Mais attention au danger, nos adeptes du profit immédiat n’ont pas compris que la destruction de ce toit protecteur qu’est la Nation, suscite la recherche d’autres abris, qu’elle favorise ainsi la montée des communautarismes et la multiplication des sectes.

Pour combattre ce mouvement de globalisation, il reste la Nation, le seul espace possible pour la défense de nos libertés, le seul cadre capable d’accorder la même chance à chacun et le terreau nécessaire pour que se développe la solidarité vers laquelle doit tendre toute société en cours de civilisation.

Pour démonter la protection sociale, dans l’esprit de nos concitoyens, certains voudraient la réduire dans le temps. Alors qu’au contraire, son histoire est indissociable de l’histoire de France, basée depuis des siècles sur la générosité, un acte de reconnaissance, dés Saint-Louis, qui fonde le Ier établissement hospitalier au Monde, et reconnaît que l’Etat doit apporter une aide à ceux qui l’on bien servi. Service d’assistance sous François Ier, protection sociale sous Louis XIV, qui créé le premier système de retraite, pour les officiers de la Royale et une caisse des invalides de la marine. Mutualiste sous Napoléon III, solidarité nationale ensuite. Elle devient sécurité sociale en 1945, grâce au Général de Gaulle.

Ne nous laissons donc pas abuser, notre histoire est bien liée à celle de notre protection sociale et soyons convaincus que la survie de la Nation dépend, pour beaucoup, du maintien de ce trait d’union qui soude les hommes ensemble et les générations entre elles, comme la survie de la protection sociale dépend uniquement du maintien de la Nation.

Malheureusement, cette avancée sociale inégalée est mise en danger,

1. par la globalisation.
2. par L’Europe issue de Maastricht et par son élargissement.
3. par les problèmes liés aux facteurs démographiques et aussi par un certain manque de courage politique.

Par le Mondialisme, car il n’entre certainement pas dans les vues des nouveaux maîtres du monde de faire bénéficier les 9 personnes sur 10, qui ne sont protégées de rien et par rien, d’une protection sociale. Comme il entre inévitablement dans leur vue de vouloir effacer les protections sociales existantes, qu’ils dénoncent, sans aucune honte tellement ils en sont convaincus, comme insupportables à cause de l’augmentation des prix qu’elles sont supposées générer.

Il faut, au lieu d’abaisser ou d’effacer, les systèmes sociaux, qu’ils soient généralisés, petit à petit, mais inéluctablement, afin que tout homme vivant dans ce monde soit enfin débarrassé de la peur du lendemain.

C’est le rôle historique de la France de diffuser un nouveau message universel. Après celui sur la liberté et celui sur l’égalité, elle doit une fois de plus, indiquer aux autres nations le chemin de la raison, celui de la solidarité, c’est à dire celui de la protection sociale.

La protection sociale en mise en danger par l’égoïsme de la globalisation, mais un autre phénomène la frappe les conséquences d’une démographie que l’homme n’avait pas envisagée :

En effet, partout dans le Monde, sauf en Europe, la population est en forte augmentation.

9 naissances toutes les 2 secondes pour 3 décès seulement : cela fait, 94 millions d’Etres humains de plus chaque année, augmentation mal répartie puisque dans les Pays européens, la population stagne chez quelques-uns, et diminue chaque année chez beaucoup d’autres.

Rappelons quelques chiffres :

Le taux de fécondité est de :

• 4,6 enfants par femme en Afrique
• 3,5 en Asie
• 2 en Amérique du nord
• 0,7 en Europe
• 1,8 en France

Un chiffre sur le vieillissement des populations qui devient souvent insupportable :

En 50 ans, pour les Pays développés l’espérance de vie est passée de :

• 66 à 76,6 ans Et pour les Pays sous-développés de :
• 41 à 62,4 ans Pour la France et seulement pour mémoire de :
• 63 en 1945 à 79 en 2000

Et pour la Chine, où l’espérance de vie est passée en quelques années de 41 à 68 ans. Il faut dire que ce Pays ne sait déjà plus quoi faire de ses anciens et que c’est un désastre, comme pour la plupart des Pays développés.

En Europe, le problème est encore plus crucial : Certains Pays européens sont fortement confrontés à la dénatalité– l’Italie va voir le nombre de ses jeunes baisser de 40% en 20 ans, l’Espagne de 36%, l’Allemagne de 23,7% - L’Angleterre, ce sera, 14,4% et la France seulement (pourrait-on dire ) de 11%.

L’entrée des Pecos dans l’Europe de Maastricht va aggraver la situation, car dans ces pays, c’est souvent IO% de décès de plus que de naissances, une véritable crise de dénatalité.

Ajoutons à cela que tous les Pays de l’Europe subissent le vieillissement de leur population (les plus de 60 ans, c’est aujourd’hui, 21% de la population, et ce sera 34% demain, les plus de 80 ans, c’est aujourd’hui, 4% de la population, et ce sera 10% demain).

Alain Cotta, explique que toute population déclinante pèse sur l’investissement et que toute population vieillissante met en cause la consommation, sacrifiée à l’épargne. Il est grand temps de prendre les dispositions qui s’imposent avant la stagnation totale de notre économie et avant explosion.

Etant donné qu’aucune force politique n’osera, et ne pourra, chercher de solution pour le financement d’une protection sociale à l’échelon européen, à cause d’abord des phénomènes qui viennent d’être exposés, mais ensuite, à cause de la disparité des financements nationaux : Soulevons un coin du voile : une contribution publique de 15,7% aux Pays-Bas et de 67,2% au Danemark, un financement par les cotisations sociales, de 26,6% au Danemark et de 73% en Belgique, s’ajoute à cette situation inextricable, le manque quasi-total de protection sociale, donc de financement, chez les Pecos, et nous comprenons qu’aucune solution européenne n’est envisageable et si l’on prend en compte le fait qu’en matière économique, les autorités de Bruxelles ont fait le choix de moins de recherches, de plus de services, donc de moins d’industries, elles ont donc fait le choix d’une moindre croissance, et c’est le temps de prendre conscience que c’est à la France, et à elle seule, de trouver SA solution pour SA protection sociale.

Pour le faire, il lui faudra retrouver sa souveraineté en matière économique et financière, se réorganiser pour installer la croissance économique qu’elle n’aurait jamais du perdre et aussi une croissance démographique qui ne peut résulter que d’une politique familiale adaptée.

Mais nous pouvons le faire car, pour la France, la solution est encore possible. Seulement chacun doit prendre conscience de l’évolution démographique exceptionnelle que nous vivons et qui est marquée par 3 éléments :

• Un accroissement considérable du taux de natalité après la seconde guerre mondiale
• Une chute accélérée de ce taux dés les années soixante
• Un accroissement, sans précédent, de la durée de la vie.

Le résultat en France : les gens du 3ème âge vont passer de 9 à 13 millions et ceux du 4ème âge de 2 à 6 millions.

La charge des inactifs âgés incombant aux actifs va être multipliée par 3 et chaque génération d’actifs (les 25 à 55 ans) doit se préparer, dès à présent, à entretenir 3 générations à la fois, des très jeunes, aux âgés, et très âgés, souvent dépendants.

Rappelons-nous qu’en 1968, 1 inactif était entretenu par 3 actifs, 3 (encore2, 2 actuellement) et que bientôt, 1 actif devra entretenir 1inactif virgule quelque chose et que ce sera insupportable.

Alain Cotta, déjà cité, a, pour le cercle d’études du Général Gallois, auquel je participe, écrit un document qui faisait suite à son article sur « un continent de rentiers »

Pour lui, les conséquences sur le plan économique, financier et social seront les suivantes :

• l’évolution démographique entraîne (Cotta dit : doit entraîner, mais le transfert a déjà commencé) une modification de la répartition des revenus, 5% d‘entre eux iront des actifs vers les inactifs, mais cela ne sera pas encore assez

car rien que pour financer les retraites, (Il faudra trouver plus de 40 milliards d’euros supplémentaires chaque année) et pour la santé 70 milliards d’euros dans les années à venir

Ou trouver ces sommes ?

Qui pourra ou voudra bien, supporter cet effort gigantesque supplémentaire ? Les salariés, non ils ne peuvent plus, les ménages fortunés ? non car ils s’expatrieront encore plus, les entreprises, non, l’argent dont elles disposent a été, le plus souvent, envoyé à l’étranger pour financer les délocalisations et cela ne ferait qu’ajouter à l’augmentation de leurs coûts.

Il apparaîtra alors, un nouveau genre de conflit social, qui ne sera plus ce combat de classes que nous connaissons, mais un conflit entre les générations, c’est à dire entre les actifs et les inactifs.

D’un côté des actifs qui ne pourront, ni ne voudront, supporter que leur pouvoir d’achat soit amputé, d’où l’impossibilité d’envisager une répartition qui désavantagerait les actifs et de l’autre des inactifs qui ne veulent surtout pas que leur « rente » diminue, d’où l’impossibilité, là aussi, d’envisager une répartition qui désavantagerait les inactifs.

Voilà une situation susceptible de dégénérer ou nous verrions l’insupportable, le Fils s’élevant contre le Père.

Comme Il y a peu d’espoirs de voir la croissance s’accélérer dans nos nations vieillissantes ou l’investissement est pénalisé à l’avantage de la rente ou la production connaît la concurrence victorieuse des services, ou les demandes de ces services délitent les bases de l’investissement industriel, ou pour la première fois le nombre des travailleurs est en diminution par rapport à l’année précédente, ou plus de mille de nos usines se sont délocalisées rien que dans les Pecos et que nous ne connaissons pas le chiffre exact des délocalisations vers d’autres parties du monde. Pendant ce temps, et nous le constatons chaque jour, la population demande toujours plus de police et de commissariats, de tribunaux et de gens qui rendent la justice, d’hôpitaux et de personnel soignant, d’écoles et d’instituteurs, sans jamais se poser la question de savoir comment va t-on financer tout cela, puisque la croissance est absente. .

Il y a bien des solutions, mais il faut que le pouvoir explique qu’il est nécessaire que tous participent à un effort, qu’actuellement chacun juge inefficace et inopportun, selon ses intérêts ou le degré de son incivisme.

Il y aurait bien une relance possible par une augmentation des salaires qui déboucherait, sur une relance de l’économie, mais cela saperait le credo monétariste du pacte de stabilité, sacrifierait la Banque Centrale Européenne sur l’autel de la raison et rangerait la monnaie unique au magasin des accessoires inutiles, solution qui serait salutaire mais qui malheureusement, ne suffirait encore pas, à cause de l’augmentation des dépenses de santé et du mode de financement archaïque de notre protection sociale.

En effet, la plus grande partie de son financement est assurée par le seul monde du travail et si nous voulions continuer dans cette voie il faudrait :

Soit diminuer le revenu des inactifs et diviser leur rente par deux, et encore, rappelons qu’en 1960, le nombre des cotisants était de 4,69 pour un retraité, qu’il n’est que de 1,80 aujourd’hui et que ce rapport va continuer à baisser.

Pierre Aunac auteur d’une économie au service de l’homme, a calculé que les dépenses de retraites vont tripler d’ici 2040 et que leur coût doit augmenter une fois et demie plus vite que les salaires qui servent d’assiette aux cotisations.

Soit augmenter les cotisations : là aussi citons Pierre Aunac qui affirme, avec juste raison, que pour maintenir le niveau de vie des retraités, il faudrait doubler le taux des cotisations d’ici à quelques années.

Donc, l’application de l’une ou l’autre de ces solutions, déclencherait aussitôt le conflit intergénérationnel que nous venons d’annoncer.

Alors nous devons agir autrement ?

Autrement, mais comment ? Je ne devrais pas me le permettre, mais c’est si tentant pour un Gaulliste de dire « quelque chose de simple, de digne et de pratique, comme le Général l’a écrit pour la participation »

Voici en quelques mots, le système proposé ;

Nous fabriquons un produit dont nous débarrassons le prix de revient de ses charges sociales. Nous obtenons alors, un produit « hors charges sociales », dans le même principe que celui du Hors Taxe à la Valeur Ajoutée

Pour mieux comprendre le système, appelons le « T.V.A sociale », car le principe en est pratiquement le même.

Déjà, il ne modifie, ni le mode de perception, ni la répartition des prélèvements sociaux, mais il élargit l’assiette des prélèvements à tout ce qui génère un chiffre d’affaires : c’est déjà une réponse à tous ceux qui préconisent qu’une partie du financement de la protection sociale soit assurée par le monde robotisé.

C’est un élargissement de l’assiette servant aux prélèvements qui va obligatoirement faire diminuer la pression des charges sociales sur les entreprises employant, de la main d’œuvre.

En effet, l’application de ce système, dit de TVA sociale, diminue le coût du travail d’environ 70% par l’exonération des charges. (coût du travail = Salaires + charges) le salaire = 100, les charges =7O

Les charges représentant environ 25% du prix du produit, celui-ci Hors TVA sociale baisse de ¼ environ.

Lorsqu’il sera prêt à la vente, ce produit H.TVA Sociale se verra appliquer le montant de la TVA Sociale.

Avantage important pour l’entreprise, elle ne règle « la TVA sociale » qu’une fois le produit vendu, alors qu’actuellement les charges sociales sont versées à dates fixes, sans que l’on se préoccupe de savoir si le produit est vendu ou non.

Autre avantage, la TVA sociale étant appliquée à tout ce qui génère un chiffre d’affaires, les entreprises employant de la main d’œuvre sont bénéficiaires du système, les entreprises robotisées ou travaillant sans beaucoup de main d’œuvre seront mises à contribution, ce qui favorisera l’emploi.

En ce moment écrit Pierre Aunac, avec le système actuel, une usine qui fabrique avec IO.OOO employés les produits qu’elle vend, paie IO.OOO cotisations sociales, tandis que l’entreprise commerciale qui importe les mêmes produits et les vend chez nous avec IO employés ne paie seulement que IO cotisations sociales. Chacun mesure la différence entre les 2 systèmes, l’actuel se faisant au détriment des produits nationaux.

Avec ce système, les deux entreprises paieront le même montant de TVA Sociale. L’entreprise produisant à l’étranger ne sera plus favorisée comme elle l’est actuellement, elle n’empêchera donc plus nos entreprises de fabriquer et de vendre en France.

Autre avantage, la TVA sociale évite les cascades de prélèvements qui plombent les prix de vente aux consommateurs, et elle ne pénalise pas les investissements

Autre avantage encore, la TVA sociale, comme l’autre TVA, est mobile, son taux peut-être augmenté ou diminué selon les besoins.

Le financement de la protection sociale par le seul monde du travail n’est plus possible. Sans transfert du financement vers la consommation, il reste la solution d’un système basé sur le volontariat et sur la capacité financière de chacun. Nous pouvons imaginer les inégalités insupportables que cette formule engendrerait.

L’énorme avantage de la TVA sociale : le commerce extérieur :

Un produit fabriqué en France et vendu à l’étranger n’a pas plus à supporter la TVA sociale que la Taxe à la Valeur Ajoutée. Son prix est donc fortement diminué, car le produit sera vendu, hors TVA et hors TVA sociale. Il baisse ainsi d’environ 20 à 25%. Notre produit français est de nouveau compétitif.

En revanche, le produit fabriqué à l’étranger supportera dés son entrée en France, notre TVA sociale, ce qui le rendra moins attractif par rapport à nos produits nationaux. Autre bénéfice, il participera totalement, et comme il se doit, au financement de notre protection sociale.

Chacun peut mesurer les effets de cette politique, d’un coté nos produits plus compétitifs à l’étranger puisqu’ils ne supportent plus les charges sociales, de l’autre nos produits nationaux plus à même de combattre les produits en provenance de Pays à bas salaires et sans charges sociales.

Conséquence heureuse, l’entrepreneur sera beaucoup moins tenté de délocaliser son entreprise sauf, bien sûr ; s’il part à la conquête de nouveaux marchés.

La T.V.A. sociale et les décrets européens

Si en effet l’article 33, de la 6ème directive communautaire énonce que les droits et taxes ayant caractère de taxes sur le chiffre d’affaires sont interdits, soulignons que le 27 novembre 1987, la cour de justice des communautés européennes de Luxembourg a rejeté cette objection dans les termes suivants : La notion de droits et taxes n’ayant pas le caractère de taxes sur le chiffre d’affaires, telle qu’elle figure à l’article 33 de la 6ème directive, doit être interprétée en ce sens qu’elle inclut, une taxe à caractère non fiscal, au profit du régime de la sécurité sociale.

La TVA Sociale que nous préconisons est une cotisation sociale qui échappe donc à l’article 33 de la 6ème directive européenne et elle reçoit même l’approbation du conseil des impôts qui déclare « il vaut mieux baisser les charges que la T.V.A »

Pour affiner notre argumentation, citons un exemple technique donné par un spécialiste M.Tavernier, éspistémotologiste, qui prend la fabrication d’un verre comme exemple :

• Un verre fabriqué par un ouvrier est constitué de 24% de charges sociales
• Un verre fabriqué par un robot est constitué de 1% de charges sociales
• Un verre fabriqué dans le sud-est asiatique est constitué de 0% de charges sociales

Situation qui incite l’entrepreneur, utilisant de la main d’œuvre, à se délocaliser.

Avec notre TVA Sociale :

Les 24% de charges sociales sont supprimés

La TVA sociale se répartit naturellement sur les 3 secteurs :

• 1/3 sur le chiffre d’affaires réalisé par l’ouvrier (8%)
• 1/3 sur le chiffre d’affaires réalisé par le robot (8%)
• 1/3 sur le chiffre d’affaires réalisé dans le sud-est asiatique (8%

Le verre peut redevenir, production nationale, car son prix sera, à l’étalage, diminué de 16% des charges, et à l’exportation de 24%.

Qu’attendons—nous ?

FOUQUEREAU Henri